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2. Hébergeur du Site

Le Site est hébergé par la société o2switch, spécialiste de l’hébergement de sites internet, dont les informations complètes sont :

La société o2switch est chargée de la gestion technique et de l’hébergement des données du Site. En cas de problème technique, Étape Santé Nantes travaille en collaboration avec l’hébergeur pour assurer la maintenance et garantir l’accessibilité du Site.

3. Conditions d’Utilisation

L’utilisation du Site est subordonnée au respect des conditions décrites dans les présentes mentions légales et des lois en vigueur. En accédant et en naviguant sur le Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et s’engage à les respecter. Étape Santé Nantes s’efforce de maintenir les informations exactes et actualisées, bien qu’elles soient sujettes à modification sans préavis.

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu disponible sur le Site, incluant notamment les textes, images, logos, graphismes, vidéos, et tout autre contenu multimédia, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété exclusive d’Étape Santé Nantes, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication des contenus du Site, en tout ou partie, sans l’accord écrit préalable d’Étape Santé Nantes est interdite et constitue une violation de la législation sur la propriété intellectuelle.

5. Protection des Données Personnelles

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7. Limitation de Responsabilité

Étape Santé Nantes ne saurait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du Site, notamment en cas de perte de données ou de dommages liés à l’interruption de service. L’utilisateur est invité à vérifier l’exactitude des informations avant de prendre toute décision ou d’entreprendre une action sur la base des contenus du Site.

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8. Liens Hypertextes et Sites Tiers

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9. Sécurité des Données

Étape Santé Nantes met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger les informations personnelles des utilisateurs contre toute perte, altération ou accès non autorisé. Toutefois, bien que des efforts soient déployés pour sécuriser les données, aucune transmission de données sur internet n’est totalement sécurisée. En conséquence, l’utilisateur est invité à faire preuve de prudence lors de la transmission de données sensibles.

10. Modification des Mentions Légales

Étape Santé Nantes se réserve le droit de modifier ou d’actualiser ces mentions légales à tout moment et sans préavis. Les modifications sont effectives dès leur publication sur le Site et sont réputées acceptées par les utilisateurs accédant au Site après leur mise en ligne. Il est donc conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour rester informés des éventuelles modifications.

11. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la législation française. En cas de différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français pour régler le litige.

12. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, les conditions d’utilisation ou le traitement des données personnelles, l’utilisateur peut contacter Étape Santé Nantes aux coordonnées suivantes :